Veille du CIVIF

C’est significatif ou pas? Un bulletin qui fait la lumière sur cette question

Sylviane Beauregard — Fri, 05 Oct 2012 15:00:42 +0000

C’est connu, le référentiel IFRS est fondé sur les principes, laissant beaucoup d’espace au jugement. Mais les préparateurs ne s’opposent pas à ce qu’on la voie soit un tant soit peu balisée.

Dans le Canadian Reporting Bulletin, 2012 issue 01publié en septembre 2012, Ernst & Young aborde, entre autres choses, le sens à donner aux expressions « significant » ou « prolongé » dans l’IAS 39. On y aborde aussi d’autres sujets dont les communications sur les jugements importants.

Pour en savoir plus, cliquez ici : Canadian Reporting Bulletin (Septembre 2012)

IAS 8 (3) Modification future des méthodes comptables – IFRS 10

Sylviane Beauregard — Fri, 03 Aug 2012 19:11:46 +0000

Le préparateur explique simplement les effets qu’aura IFRS 10 sur la détermination de ce qu’est une filiale.

IFRS 10 – ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
En mai 2011, l’IASB a publié l’IFRS 10, États financiers consolidés, qui remplace la SIC-12, Consolidation – Entités ad hoc, et certaines parties de l’IAS 27, États financiers consolidés et individuels. L’IFRS 10 reprend les principes existants d’identification du concept de contrôle comme le facteur qui permet de déterminer si une entité doit être incluse dans les états financiers consolidés d’une société mère. La norme fournit des directives additionnelles pour aider à la détermination du contrôle lorsque ce dernier est difficile à évaluer. L’IFRS 10 sera en vigueur pour les exercices de la société ouverts à compter du 1er novembre 2013, et l’application anticipée est permise.

Source : Transat A.T. INC., premier rapport trimestriel, période terminée le 31 janvier 2012, page 33.

Bulletin de veille numéro 2 du CIVIF – Parties liées, principaux dirigeants et rémunération

Sylviane Beauregard — Wed, 27 Jun 2012 23:10:16 +0000

L’objectif visé par l’IAS 24 portant sur l’information relative aux parties liées est que l’existence de relations étroites entre deux parties peut amener celles-ci à effectuer des transactions avantageuses pour l’une ou l’autre ou même de réaliser des transactions qu’elles ne réaliseraient pas si elles n’étaient pas liées. Il importe donc de bien informer les utilisateurs sur l’existence de liens entre parties liées ainsi que sur les caractéristiques des transactions effectuées.

Dans ce bulletin de veille, nous nous attardons à la définition de l’expression principaux dirigeants et à l’application faite des obligations de divulgation liées à la rémunération qu’on retrouve en pratique. Pour lire le bulletin, cliquez sur Bulletin numéro 2 IAS_24.

Des exemples de notes décrivant la rémunération des dirigeants ont été ajoutées dans la section Les IFRS en pratique / États financiers annuels / IAS 24.

Les états financiers intermédiaires : une liste de contrôle pour ne rien oublier

Sylviane Beauregard — Thu, 21 Jun 2012 20:29:17 +0000

Le cabinet KPMG a publié une liste de contrôle visant à assurer aux préparateurs des états financiers que les états financiers intermédiaires satisfont aux exigences minimales de IAS 34, Information financière intermédiaire.

Pour le télécharger, on clique ici.

Contrats de location : vers un second exposé-sondage plus simple que le premier?

Sylviane Beauregard — Thu, 21 Jun 2012 20:11:55 +0000

Les contrats de location… Si tout le monde était d’accord pour affirmer que la location est une manière de se financer, la première version de l’exposé-sondage, qui visait à refléter ce fait dans les états financiers, ne s’est pas attiré une avalanche de félicitations.

Depuis, le staff cherchait le moyen de concilier les attentes des utilisateurs et les critiques des préparateurs. Le meeting qui s’est tenu en juin pourrait bien contenir la solution.

IFRS Newsletter: Leases – issue 11 – June 2012 résume les points sur lesquels le FASB et l’IASB se sont entendus. De plus, on y retrouve des exemples pratiques. À lire!

Le second exposé-sondage devrait être publié. si tout va bien, au cours du quatrième trimestre de 2012.

IFRS 9 n’a pas fini de faire des vagues

Sylviane Beauregard — Thu, 21 Jun 2012 19:43:52 +0000

Selon la sagesse populaire, ce n’est pas fini tant que ce n’est pas terminé!

IFRS 9, qui doit remplacer IAS 39 et IFRIC 7 en 2015, fait l’objet d’une révision. Au début du mois, le FASB et l’IASB se sont entendus sur certaines modifications touchant le classement et l’évaluation de certains éléments.

IFRS Newsletter : Financial Instruments – issue 3 – June 2012 vient d’être publié par le cabinet KPMG. On y survole les prises de position qui ont été retenues. Notez que sur la page 6 de cette newsletter, on retrouve un lien vers toutes les publications récentes qui traitent des instruments financiers.

Reste à rédiger l’exposé-sondage qui devrait être publié, si tout va bien, au cours du dernier trimestre de 2012.

IAS 10 (1) Regroupement survenu après la date de clôture

Sylviane Beauregard — Wed, 20 Jun 2012 22:33:59 +0000

Source : Astral inc., États financiers consolidés pour les périodes terminées les 29 février 2012 et 28 février 2011 (non vérifiés), page 24.

Formation continue : un cours sur IFRS 13 de IASeminars à Montréal

Sylviane Beauregard — Fri, 15 Jun 2012 20:28:53 +0000

Les vacances ne sont pas commencées qu’on parle déjà de la formation continue qui aura lieu cet automne.

IASeminars s’est associé à RCGT pour offrir des cours portant sur les IFRS et sur les NCECF. Un cours portera sur IFRS 13, Évaluation de la juste valeur qui entrera en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2013.

La liste des cours offerts est ici.

IAS 24 (1) Principaux dirigeants et rémunération

Sylviane Beauregard — Thu, 07 Jun 2012 17:03:35 +0000

Source : Mediagrif technologies interactives, États financiers consolidés intermédiaires résumés, trois mois terminés les 30 juin 2011 et 2010, non audités et non examinés par les auditeurs indépendants, page 39.

IAS 24 (2) Rémunération des dirigeants : avantages à court terme

Sylviane Beauregard — Wed, 06 Jun 2012 20:29:56 +0000

Source : 407 International inc., États financiers consolidés, 31 décembre 2011.