En bref
L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il répertorie des modifications qu’il propose d’apporter aux IFRS en 2012.
On y propose de préciser des exigences de présentation (IAS 1). Les modifications tiendront notamment compte du contenu du nouveau Cadre conceptuel, adopté pendant l’automne 2010.
On clarifierait des exigences en matière d’information comparative lorsque les IFRS sont adoptées pour la première fois (IFRS 1).
On préciserait que le matériel d’entretien est une immobilisation corporelle sous certaines conditions (IAS 16).
Des clarifications seraient apportées à IAS 32 afin de préciser la manière de prendre en compte les impacts fiscaux des distributions aux porteurs d’instruments de capitaux propres et des coûts de transactions portant sur les capitaux propres.
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Publié : 22 juin 2011
Période de commentaires : 21 octobre 2011
Publication du texte final : Mars 2012
Le document original est ici. La version française est là.