Nous l’attendions, le voici. Ce second exposé-sondage, qui fait suite à plus de 1000 réponses, vient tout juste d’être publié. Les propositions qu’il contient modifieront les façons d’envisager la comptabilisation des produits et ce, pour toutes les sociétés qui appliquent les IFRS. Certains affirment que les entreprises qui seront le plus touchées sont les contracteurs et ceux dont les contrats contiennent plus d’une prestation.
Le second exposé-sondage reprend la même structure que celle qui a été adoptée dans le premier exposé-sondage, soit
La comptabilisation des produits se fera au terme des cinq étapes qui suivent :
1. Identification du, ou des, contrats avec un client.
2. Identification des obligations de prestations distinctes.
3. Détermination du prix de transaction.
4. Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations distinctes.
5. Comptabilisation des produits en résultat lorsqu’une obligation de prestation est remplie.
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Date de publication : 14 novembre 2011
Fin de la période de commentaires : 13 mars 2012
Possible date d'entrée en vigueur : Deuxième semestre de 2012
(tentatif)
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Le document intégral, Revenue from contracts with customers (ED/2011/6) est ici. L’instantané est là. Un document séparé regroupe les nombreuses illustrations.
La version française est ici.
Avouez que c’est toute une lecture de chevet!